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Respect
Vous acceptez d'être polis et courtois, vous faites un effort à écrire dans un français correct, donc en excluant le langage sms.
Vous êtes dans un espace public, donc même un message de désaccord ou de contestation doit respecter les règles définies.
Contenus interdits
Les membres s'engagent à ne pas diffuser ni permettre la diffusion de contenus :
- de petites annonces
- d'adresses de messagerie
- de propos ou d'URL de site dans le seul but de faire de la publicité pour les dits sites
- d'insultes, vulgatités, menaçant, violents ou injurieux
- incitant à la haine raciale, religieuse ou ethnique
- à caractère discriminatoire, xénophobe, révisionniste, diffamatoire
- à caractère obscène, pédophile ou pornographique
- enfreignant les droits d'autrui, ne respectant pas les marques déposées, les droits d'auteurs et droits voisins ou connexes,
portant atteinte au droit des biens et des personnes
- relatif à des activités illégales [ piratage, chevaux de Troie, virus, drogues...]
- et plus généralement tout comportement impliquant le non respect de la loi, des bonnes manières et/ou des convenances.
Cette liste n'est pas limitative.
Rupture de contrat
Le non respect de la présente charte entraîne la suppression immédiate du message concerné et selon la gravité du manquement,
soit à un un rappel à l'ordre à l'adresse du membre en infraction, soit son banissement du forum.
L'administrateur du forum pourra, en cas de manquement grave, en référer au fournisseur d'accés du membre
qui pourra prendre des sanctions plus sévères, voir entammer des poursuites judiciaires envers le membre
fautif si lui-même est poursuivit par un tiers suite à un message de ce membre.
Le cas échéant, des poursuites et recherches en responsabilité suivront, les IP des membres sont enregistrées à chaque message.
L'administrateur s'engage à :
Ne pas diffuser d'informations personnelles s'il n'en a pas l'autorisation, conformément à la loi en vigueur
sur les droits informatiques.
Ne pas utiliser abusivement votre adresse email pour spammer votre messagerie. Il pourra cependant vous envoyer
des emails dans le cadre de lettres d'informations sur le forum, vous communiquer des informations telles que
votre mot-de-passe en cas de perte, etc.
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